Droits d'utilisation
L'utilisation de la FO est soumise à un droit d'utilisation de 10% du montant total HT de la prestation facturée (sauf cas particulier défini par contrat), 50€HT pour un atelier dans son association et 150€HT pour un atelier dans son entreprise, + les 20% de TVA qui s'appliquent. Indiquez ici dans les quantités le montant HT, la TVA s'appliquera automatiquement.
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